Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.depotventeauto.fr les informations suivantes :

Editeur

Le site www.depotventeauto.fr est la propriété exclusive de la SARL DEPOTVENTEAUTO.FR, qui l’édite. Directeurs de la publication : Matthieu GRABERAT | Email :

Hébergement

Le site est hébergé par l’hébergeur 02Switch
  • Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert | 63000 Clermont-Ferrand
  • SIRET : 510 909 807 00024
  • RCS : Clermont-Ferrand B 510 909 807
  • NAF : Traitement de données, hébergement et activités connexes (6311Z)

Droits de propriété intellectuelle

Toutes les données et informations contenues sur le Site et la façon dont ces éléments sont présentés font l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur et d’autres droits de propriété intellectuelle. Les textes, images, logos, vidéos, sons sont la propriété exclusive de Dépôt Vente Auto.

Toute reproduction, intégrale ou partielle, adaptation, traduction, est interdite à l’exception de la reproduction sans modification, à des fins strictement privées et non commerciales. Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs figurant sur le Site sont des marques appartenant à Dépôt Vente Auto ou à des tiers et ne peuvent être utilisées sans l’autorisation écrite préalable de leur titulaire.


Dépôt Vente Auto
 se réserve le droit de poursuivre les actes de contrefaçon.

Conditions générales d'utilisation

Liens hypertextes
Le site www.depotventeauto.fr peut inclure des liens vers des sites tiers non contrôlés par Dépôt Vente Auto. Il ne pourra être tenu responsable de leur contenu ou de tout produit ou service qui y sont offerts. Toute tentative de transfert d’information vers un site tiers ou de modification des informations contenues sur le Site est interdite et peut entraîner des poursuites civiles ou pénales entamées par Dépôt Vente Auto.

 

Limitation de responsabilité
Dépôt Vente Auto met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour de l’ensemble des informations fournies sur le Site mais ne peut garantir que ces informations soient complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur. Dépôt Vente Auto se réserve le droit de corriger ou de modifier le contenu du Site, à tout moment et sans préavis. Dépôt Vente Auto ne pourra être tenu responsable de tout dommage, direct ou indirect, qui pourrait résulter notamment de l’interruption du Site, de toute inexactitude, erreur ou omission portant sur le contenu de ces sites, et plus généralement de l’utilisation faite du Site.

 

Les Cookies
Lors de votre arrivée sur le site www.depotventeauto.fr, des cookies sont installés sur votre disque dur. Ces cookies sont de petits fichiers textes, qui ne peuvent pas cacher de virus ou être exécutés. Pour en savoir plus sur les cookies : En savoir +

 

Loi applicable
Les lois qui gouvernent ce Site sont les lois françaises et les tribunaux compétents sont les tribunaux français. En cas de différence d’interprétation entre les différentes traductions, la version française prévaut.

 

Dernière mise à jour : 15/06/2021

Vous souhaitez vendre votre voiture ? Vous êtes à la recherche de la voiture de vos rêves ? Situés près du pôle automobile de Bordeaux-Nord, nous vous proposons notre version revisitée du dépôt vente automobile, dans laquelle acheter ou vendre sa voiture devient facile et avantageux.
Copyright © Dépôt Vente Auto 2024 | Tous droits réservés | Mentions légalesPolitique de confidentialité